Carrefour des Arts de Bray-Dunes

# Information RGPD et choix de communication

Information sur l’utilisation des données personnelles et recueil des choix facultatifs.

À retenir : la gestion de l’adhésion, des inscriptions, des présences, de la facturation et des obligations comptables ne dépend pas d’une autorisation globale. Les choix ci-dessous concernent principalement les usages facultatifs.
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## Adhérent et famille concernés

Informations préremplies par l’ERP.

Code adhérent Année scolaire Nom Prénom E-mail Téléphone Membres concernés
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## Informations sur les traitements

Éléments qui devront être adaptés aux coordonnées officielles du CDA.

- Responsable du traitement : Carrefour des Arts de Bray-Dunes.
- Finalités : adhésions, ateliers, présences, facturation, paiements, organisation pédagogique et communications administratives.
- Destinataires : personnes habilitées du CDA, professeurs pour les seules données nécessaires, prestataires techniques autorisés.
- Conservation : selon la nature des données et les obligations administratives, comptables ou probatoires.
- Droits : accès, rectification, effacement lorsque possible, limitation, opposition et réclamation auprès de la CNIL.

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## Mes choix facultatifs

Les cases sont décochées par défaut.

Informations administratives par e-mail Confirmations, changements d’horaires, documents et informations utiles au dossier. Alertes urgentes par SMS Annulation, déplacement ou fermeture exceptionnelle. Ce service pourra être activé uniquement lorsque le CDA dispose de crédits SMS. Informations facultatives sur les événements du CDA Stages, spectacles, expositions et actualités ne relevant pas directement de l’atelier suivi. Partage strictement nécessaire avec le professeur concerné Coordonnées utiles et informations pédagogiques nécessaires à l’organisation du cours.
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## Validation

Signature sur place, validation par lien ou PDF signé.

Nom du signataire Prénom du signataire Qualité
Date
Signature de l’adhérent ou du représentant légal
Signature
Validation du Carrefour des Arts
Nom, date et qualité de l’utilisateur